Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l´entreprise Mon petit coco et ses clients.
Toutes autres conditions n´engagent l´entreprise Mon petit coco qu´après confirmation écrite de sa part.
Les caractéristiques des produits sont présentées sur le site www.monpetitcoco.fr ainsi que par contact direct ou téléphonique.
Les prix sont exprimés en Euros. Ils peuvent être modifiés sans préavis. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande. Les prix sont visible sur le site, à l´unité.
Si le client souhaite un devis, il devra tout d´abord s´identifier. Il devra donc fournir ses noms, prénom, numéro de téléphone et adresse postale. Le client validera définitivement sa commande en signant le devis.
L´entreprise Mon petit coco se réserve le droit de refuser une commande d´un client avec lequel un litige en cours existerait.
La fabrication se fait à l´adresse du siège social, toutes les créations sont faites mains avec des produits essentiellement français ou européen.
Si le client annule sa commande, cette annulation donnera lieu à une indemnité fixée à 10% du montant de la commande.
Le panier validé, engage un délai maximum de 15 jours pour effectuer la fabrication.
Le prix est payable comptant, une facture détaillée sera adressée au client.
La TVA est non applicable selon l´article 293B du CGI.
Le paiement des articles se fait par Paypal.
Par ailleurs, il est possible de payer par virement bancaire. Merci de prendre contact via la page "Contact".
Après réglement, les articles sont envoyés aux clients par voie postale ....
Pour les particuliers, en cas de retard de paiement, une pénalité de retard de 10 euros par semaine de retard est alors appliquée
L´entreprise Mon petit coco conserve la propriété des marchandises jusqu´à leur paiement intégral de la part du client.
Le transfert de propriété des produits au client s´effectue au moment du paiement intégral du prix.
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